Aide au permis de construire et à la déclaration préalable Nous réalisons tous vos dossiers de permis de construire et de déclaration préalable dans la limite de projets de moins de 170 m² de Surface de plancher ou d'emprise au sol au-delà, il est obligatoire de faire appel à un architecte à partir de vos plans et de tous les élements nécessaires que vous nous faites parvenir. Nous vous fournissons tous les éléments dont vous avez besoin pour que vos projets de construction neuve ou de travaux sur existant se passent dans les meilleures conditions possibles. En faisant appel à nous, vous avez l'assurance de disposer d'un dossier complet de qualité professionnelle Nous réalisons un dossier complet conforme aux obligations administratives légales en fonction de la réglementation en vigueur au moment de notre prestation. Notre expérience nous permet de vous proposer un dossier de qualité professionnelle présentant votre projet selon les normes convenues et répondant aux attentes des services de l'urbanisme afin de maximiser les chances de validation de votre projet. Le dossier comprend les pièces obligatoires selon le formulaire CERFA adapté à votre projet 13406*02 - 13404*02 - 13409*02 pour les plus courants. Dans certains cas, des pièces complémentaires peuvent être nécessaires lors du dépôt de votre dossier de permis de construire. Nous validons avec vous les besoins de compléments au dossier. Vous recevez le dossier prêt à être déposé en mairie du lieu de votre construction. Nous vous le faisons parvenir en cinq exemplaires en recommandé avec accusé de réception à votre domicile quatre exemplaires pour la mairie et un exemplaire pour vous. Sur demande, il est possible de recevoir des exemplaires supplémentaires ou de recevoir le dossier uniquement par courrier électronique ; vous imprimez le nombre d'exemplaires nécessaires vous-même. Consultez un exemple de dossier de permis de construire représentatif de notre travail. d'une réalisation rapide et donc un dépôt dans les meilleurs délais Nous réalisons votre dossier dans les meilleurs délais afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches administratives. Vous pouvez vous concentrer sur le reste. En facilitant ainsi la validation de votre dossier, vous réduisez tous les délais liés à votre projet de construction validation, recours des tiers, démarrage du chantier .... Les demandes en matière de permis de construire ou de déclaration préalable pouvant varier selon les projets et les communes, il est important de prendre en compte dès le départ l'ensemble des réglementations d'urbanisme qui s'appliquent dans votre cas. N'hésitez donc pas à nous poser des questions et à contacter la mairie pour obtenir tous les renseignements nécessaires préalables à la réalisation de votre dossier. d'un tarif adapté à votre projet - Devis gratuit Nos tarifs pour cette prestation de réalisation de dossier de permis de construire ou de déclaration préalable sont dépendants de votre projet. C'est pourquoi nous vous proposons de remplir un formulaire simple de demande de devis pour obtenir le tarif correspondant à votre projet. Fonctionnement Découvrez la marche à suivre pour nous commander un dossier de permis de construire ou de déclaration préalableConsulterun notaire spécialisé en permis de construire notaire à plan, nécessite des frais qui varient en fonction de divers paramètres (le type de transaction, les biens sujets à la transaction et leur valeur, etc.). Pour estimer le coût des services de votre notaire, vous pouvez recourir à un site de simulation ou de calcul des frais de notaire.
Vérifié le 13 juillet 2020 - Direction de l'information légale et administrative Premier ministreVous êtes un professionnel et souhaitez effectuer des travaux tels que la construction d'un bâtiment neuf, l'extension ou le changement de destination d'un bâtiment existant. Vous devez déposer un permis de construire à la mairie de la commune où se situe votre projet. Les travaux peu importants sont en principe soumis à déclaration préalable de nouvelleUn permis de construire est exigé pour les travaux suivants Création d'une surface de plancher titleContent ou d'une emprise au sol titleContent supérieure à 20m²Création d'une surface de plancher ou d'une emprise au sol supérieure à 5m² et inférieure à 20m² et dont la hauteur est supérieure à 12mCréation d'une surface de plancher et d'une emprise au sol inférieure ou égale à 20m² et dont la hauteur est supérieure à 12m dans le le périmètre d'un site patrimonial remarquable, dans les abords des monuments historiques, les sites classés ou en instance de classement, les réserves naturelles et les cœurs de parcs nationauxImplantation d'éolienne d'une hauteur supérieure ou égale à 12m mât + nacelleConstruction d'une piscine dont la couverture a plus de 1,80m de haut, quelle que soit la superficie du bassinConstruction de châssis et serre dont la hauteur est supérieure à 4m ou dont la hauteur est supérieure à 1,80m et la surface au sol supérieure à 2000m²Fosse nécessaire à l'activité agricole dont le bassin a une superficie supérieure à 100m²Ouvrage et accessoire de lignes de distribution d'énergie électrique si la tension est supérieure ou égale à 63 000 voltsOuvrage de production d'électricité à partir de l'énergie solaire installé sur le sol dont la puissance crête est supérieure à 250 kilowatts quelle que soit leur hauteurOuvrage de production d'électricité à partir de l'énergie solaire installé sur le sol dont la puissance crête est supérieure ou égale à 3 kilowatts dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable, dans les abords des monuments historiques, les sites classés ou en instance de classement, les réserves naturelles, les espaces ayant vocation à être classés en parc national et les parcs nationauxAntenne-relais de radiotéléphonie mobile dont l'emprise au sol et la surface de plancher sont supérieures à 20m² quelle que soit la hauteurAntenne-relais de radiotéléphonie mobile dont l'emprise au sol et la surface de plancher sont supérieures à 20m² dont la hauteur est supérieure à 12m dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable, dans les abords des monuments historiques, les sites classés ou en instance de classement, les réserves naturelles et les cœurs de parcs nationauxTravaux sur construction existante et changement de destinationUn permis de construire est exigé pour les travaux suivants Création d'une extension dont la surface de plancher titleContent ou l'emprise au sol titleContent est supérieure à 20m² ou supérieure à 40m² en zone urbaine d'une commune couverte par un Plan Local d'Urbanisme PLUCréation d'une extension dont la surface de plancher ou l'emprise au sol est supérieure à 20m² dès lors qu'elle porte la surface de plancher ou l'emprise au sol de l'ensemble existant + extension à plus de 150m² 800m² pour les constructions agricoles, 2000m² et 4m de hauteur pour les serres de productionChangement de destination titleContent et de sous-destination accompagné de travaux modifiant les structures porteuses ou la façade du bâtimentTravaux nécessaires à la réalisation d'une opération de restauration immobilièreTravaux portant sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques sauf travaux d'entretien ou réparation ordinaire et travaux portant sur les immeubles qui nécessitent le secret pour des motifs de sécuritéUne personne morale titleContent doit obligatoirement recourir aux services d'un architecte pour établir son projet le recours à architecte n'est pas obligatoire pour une exploitation agricole à responsabilité limitée à associé unique selon le type et la surface des travaux. Il en est de même pour une coopérative d'utilisation de matériel travaux qui portent exclusivement sur l'aménagement et l'équipement des espaces intérieurs des constructions et vitrines commerciales ou qui sont limités à des reprises n'entraînant pas de modifications visibles de l'extérieur sont également dispensés du recours à pouvez utiliser un téléservice pour vous aider à constituer votre dossier ou remplir un dossier de permis de construire comprend les pièces suivantes Formulaire de permis de construireDéclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions à partir de laquelle seront calculés la taxe d'aménagement ou le versement pour sous-densitéBordereau des pièces jointes qui identifie les pièces à fournir selon votre projetVous devez obligatoirement joindre au dossier les pièces suivantes Plan de situation du terrain à l'intérieur de la commune qui précise son échelle et son orientation par rapport au nordPlan de masse titleContent des constructions, coté dans les 3 dimensions qui précise son échelle et l'orientation du terrain par rapport au nordPlan en coupe du terrain qui précise l'implantation de la construction par rapport au profil du terrainNotice décrivant le terrain et présentant le projetPlan des façades et des toitures pour tous les projets il doit faire apparaître l'état initial et l'état futur quand le projet a pour effet de modifier les façades ou les toituresDocument graphique tels que des croquis à main levée ou des simulations informatiques il permet d'apprécier l'insertion du projet dans son environnementPhotographie pour situer le terrain dans son environnement prochePhotographie pour situer le terrain dans son environnement lointainAttestation de prise en compte de la réglementation thermique pour la France métropolitaineAttestation d'étude de faisabilité des approvisionnements en énergie sauf exceptionsSeules les pièces énumérées dans le bordereau peuvent vous être demandées. Elles varient en fonction de votre la réception de votre demande de permis, la mairie vous délivre ou vous envoie un récépissé. Il comporte un numéro d'enregistrement mentionnant le point de départ de la date à partir de laquelle les travaux pourront délai d'instruction de la demande de permis de construire est de 3 certains cas monument historique, parc national ou impact environnemental par exemple, le délai d'instruction peut être de 4 à 10 mois. Vous en êtes alors informé dans le mois qui suit le dépôt de votre les 15 jours qui suivent le dépôt de la demande et durant toute l'instruction, un avis de dépôt de demande de permis de construire précisant les caractéristiques essentielles du projet est affiché en votre dossier est incomplet, la mairie a 1 mois pour vous réclamer les pièces manquantes. Vous disposerez alors de 3 mois pour le compléter. Si vous ne fournissez pas les pièces manquantes, votre demande sera considérée comme permis de construire est accordé si vos travaux sont conformes aux règles du plan local d'urbanisme en vigueur dans la commune. Ces règles concernent l'utilisation des sols, l'implantation, la destination, la nature, l'architecture, les dimensions, l'assainissement des constructions et l'aménagement de leurs le dépôt d'un permis dans les 18 mois à compter de la délivrance d'un certificat d'urbanisme, fige vos droits. Les règles d'urbanisme et le régime des taxes et participations d'urbanisme s'appliquent tels qu'ils existaient à la date du certificat. Ils ne peuvent pas être remis en aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementAcceptationLa décision de la mairie prend la forme d'un arrêté. Cette décision vous est adressée par lettre recommandée avec avis de réception ou par courrier dans un délai de 3 mois suivant la date de la décision de permis, la mairie peut retirer un permis si elle estime qu'il a été délivré refus de permis de construire prend la forme d'un arrêté motivé. Il doit également indiquer les voies et délais de recours. Cette décision vous est adressée par lettre recommandée avec avis de réception ou par courrier pouvez demander à la mairie de revoir sa position dans les 2 mois qui suivent le refus par lettre recommandée avec avis de s’adresser ?Si cette tentative échoue, vous avez 2 mois à partir de la date de la notification de la décision de refus pour saisir le tribunal administratif par lettre recommandée avec avis de l'appui du recours, vous devez clairement exposer les motifs justifiant du droit à l'obtention d'un permis de de réponse au terme du délai d'instruction annoncéSi vous ne recevez pas de réponse de la mairie à la fin du délai d'instruction, le permis est tacitement accordé. Sur simple demande, la mairie peut vous délivrer un certificat attestant son absence d'opposition. Si vous n'obtenez pas ce certificat dans un délai de 2 mois suivant votre demande, vous pouvez faire un recours devant le tribunal dans un délai de 3 mois suivant la date de la décision de permis, la mairie peut retirer un permis si elle estime qu'il a été délivré l'architecte des bâtiments de France ABF émet un avis défavorable ou favorable avec prescriptions, l'absence de réponse signifie un refus implicite de le projet porte sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques, l'absence de réponse signifie également un refus implicite de s’adresser ?Le permis de construire a une durée de validité de 3 ans, c'est à dire que vous devez commencer vos travaux dans ce délai. Il est périmé si vous n'avez pas commencé les travaux dans les 3 vous commencez vos travaux mais que vous les interrompez plus d'1an, votre permis n'est plus valide et vous devrez déposer une nouvelle le délai peut être prolongé 2 fois pour 1 an. Vous devez en faire la demande 2 mois au moins avant l'expiration de votre permis. Cette demande de prorogation doit être adressée sur papier libre, en 2 exemplaires, par lettre recommandée avec avis de réception ou déposée en mairie. La prorogation est accordée si la mairie ne vous adresse aucune décision dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande en délai ne vous est donné pour achever vos travaux et vous pouvez les échelonner. Ils doivent être à chaque fois assez importants et ne jamais être interrompus pendant plus d'un s’adresser ?La mairie dispose de 2 mois pour rendre sa réponse. Si la mairie n'a pas répondu dans ce délai, votre demande de prorogation est du permis de construire sur le terrain est obligatoire. Vous devez procéder à cet affichage dès la notification de l'arrêté ou dès que le délai d'instruction de votre dossier est expiré permis tacite.L'affichage doit rester en place pendant toute la durée du chantier et être visible de l' devez utiliser un panneau rectangulaire dont les dimensions sont supérieures à 80cm. Les renseignements figurant sur votre panneau d'affichage doivent être lisibles de la voie publique ou des espaces ouverts au durant 2 mois à partir du 1er jour d'affichage sur le terrain, des tiers peuvent faire un recours à l'encontre de votre autorisation. En l'absence d'affichage, ils pourront contester l'autorisation encore 6 mois après l'achèvement des peut m'aider ?Trouvez les acteurs qui peuvent répondre à vos questions dans votre régionQuestions ? Réponses !Cette page vous a-t-elle été utile ?
Commentfaire un plan de garage gratuit ? Grâce à l’évolution des technologies de l’Internet, des outils en ligne sont mis à disposition pour élaborer les plans de construction. Vous pouvez télécharger gratuitement le Le 02/11/2009 à 11h04 Env. 200 message Nogent Sur Vernisson 45 45 Bonjour, Je suis en train de préparer ma demande de permis de construire pour un agrandissement de notre maison. Mes plans sont terminés mais j'ai un souci en ce qui concerne l'edition des plans de coupe. Je ne trouve pas de logiciels faciles d'emploi qui permettent de réaliser vite un dessin assez propre. De plus j'ai cru comprendre au fil de mes recherches que pour le permis de construire, il y avait des normes à respecter et que les simples plans ne suffisaient pas. Est ce que vous confirmez que je dois faire appel à un architecte ou bien puis-je faire mon petit truc à moi? Maison receptionnée le 1er juillet 2005. Constructeur ECT Centre. 0 Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans. Messages Env. 200 De Nogent Sur Vernisson 45 45 Ancienneté + de 17 ans Par message Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif... C'est ici // Le 03/11/2009 à 22h00 Env. 2000 message Ille Et Vilaine tu peux utiliser sketchup de google tu telecharge la version d'essai dans google, il a un outils pour le plan de coupe 0 Messages Env. 2000 Dept Ille Et Vilaine Ancienneté + de 13 ans Le 04/11/2009 à 09h48 Env. 200 message Nogent Sur Vernisson 45 45 Merci beaucoup, je vais essayer. Maison receptionnée le 1er juillet 2005. Constructeur ECT Centre. 0 Messages Env. 200 De Nogent Sur Vernisson 45 45 Ancienneté + de 17 ans Le 05/11/2009 à 01h01 Env. 800 message Ain Si ta maison plus ton extension fait plus de 170 m² de shon , tu es obligé d'avoir recours à un architecte............. 0 Messages Env. 800 Dept Ain Ancienneté + de 12 ans Le 05/11/2009 à 20h48 Env. 200 message Nogent Sur Vernisson 45 45 En fait nous comptons faire un garage accolé... Mais un grand garage de 42m2. Il me semble que le garage fait partie du stationnement des vehicules et ne fait donc pas partie de la SHON. Sinon, oui effectivement, on va depasser car la maison fait déjà 161,46.... J'ai téléchargé sketchup, c'est en effet assez sympa. Il ne me reste plus qu'à me l'approprier. Merci Maison receptionnée le 1er juillet 2005. Constructeur ECT Centre. 0 Messages Env. 200 De Nogent Sur Vernisson 45 45 Ancienneté + de 17 ans Le 05/11/2009 à 21h03 Bloggeur Env. 80 message Lesches 77 salut, essaie donc avec ce logiciel, mais moi je n'adhère pas trop, il faut dire que je travaille régulièrement sur DAO, concernant le permis, il faut réaliser un dossier comprenant _ 1 page des surfaces et aspects _ 1 plan cadastre généralement tu peux le trouver sur _ 1 plan de localisation _ 1 plan masse ou de géomètre avec les altimétries _ 1 plan d'implantation sur le terrain en faisant attention aux limites séparatives, distance à respecter...le tout coté! _ les plans des niveaux cotées pas forcément les cloisons mais les dalles _ les élévations cotées _ 1 vue en coupe _ 1 vue type 3D pour le visuel depuis la rue _ généralement 1 volet paysagé _ et des photos avec l'endroit des prises de vue notées sur un plan. Généralement cela suffit. si tu as déjà fait des plans, fais en profiter les autres... pour info, je suis en cours également, et un mini-site pour raconter bon courage.... 0 Bloggeur Messages Env. 80 De Lesches 77 Ancienneté + de 12 ans Le 05/11/2009 à 21h40 Env. 200 message Nogent Sur Vernisson 45 45 Merci pour ces précisions. En fait ce qui me pose problème c'est ça les plans des niveaux cotées pas forcément les cloisons mais les dalles _ les élévations cotées _ 1 vue en coupe Car sinon pour le reste, les plans de situation, de masse, etc, j'ai ceux de la demande pour la maison. Et pour la visualisation, ma sœur qui travaille dans l'image de synthèse m'a fait ça Elle peut l'orienter dans tous les sens. Voilà, c'est tout ce que j'ai à partager pour le moment. Mais ca ne fait pas très professionnel tout ça. Ce sont juste des plans en 3 D à l'échelle, mais je n'y connais rien en matière de construction alors pour faire les plans de coupe, je suis un peu embêtée . Voilà pourquoi je demandais s'il fallait faire un truc avec des normes ou si en ajoutant des cotes sur ce type de plan ça peut aller Maison receptionnée le 1er juillet 2005. Constructeur ECT Centre. 0 Messages Env. 200 De Nogent Sur Vernisson 45 45 Ancienneté + de 17 ans Le 06/11/2009 à 08h26 Env. 800 message Ain Moi aussi je travaille regulierement ave un logiciel CAO/DAO.....et les coupes , facades se calcules automatiquement mais il y a tjs un trvail a faire à la main.....La tu es oblige de le faire à la main tout en calculant les hauteurs toi meme , les dimensions interieurs sont facultatives , mais par contre exterieument obligatoire par rapport au terrain naturel.........N'oublie pas qu'il faut que tu presente ton projet avant et apres la contruction.... Bon courage 0 Messages Env. 800 Dept Ain Ancienneté + de 12 ans Le 06/11/2009 à 08h52 Env. 200 message Nogent Sur Vernisson 45 45 Les hauteurs, je les ai, mais ce que je ne connais pas par exemple c'est de combien je dois enterrer les fondations dans le sol, c'est comment placer la dalle, quelle epaisseur... toutes ces petites choses techniques. Maison receptionnée le 1er juillet 2005. Constructeur ECT Centre. 0 Messages Env. 200 De Nogent Sur Vernisson 45 45 Ancienneté + de 17 ans Le 06/11/2009 à 15h33 Env. 800 message Ain Les fondations sont fonctions du sol et ne sont jamais représebté pour une coupe de permis ....quand à la dalle....par sur une base de 20 cm ....sans isolation ....tu es à l étape du permis , pas de la construction. 0 Messages Env. 800 Dept Ain Ancienneté + de 12 ans Le 06/11/2009 à 17h12 Env. 200 message Nogent Sur Vernisson 45 45 Ah, merci, ca m'angoisse un peu cette histoire de demande de permis. Je vais m'y mettre. Une fois dans l'eau, elle paraitra moins froide. Maison receptionnée le 1er juillet 2005. Constructeur ECT Centre. 0 Messages Env. 200 De Nogent Sur Vernisson 45 45 Ancienneté + de 17 ans Le 06/11/2009 à 20h28 Bloggeur Env. 80 message Lesches 77 Bonsoir, pour ton info, tu peux regarder sur les plans que j'ai mis en ligne sur mon mini-site, Pour ma part, je travail sur DAO mais pas en 3D, donc les coupes ne se font pas automatiquement, je dois les tracer une par une, mais on s'y fait. sur les plans, tu trouveras les indications concernant les épaisseurs qu'il te faut, ne rentre pas trop dans les détails pour le momment, effectivement, ils ont besoin des cotes vues extérieures mais de toutes les cotes, et un conseil, présente toujours le dossier en mairie et en DDE si c'est une petite commune qui n'a pas de service d'urbanisme pour le valider avant de le déposer, tu gagneras du temps et de l'énergie. voici l'adresse où tu trouveras des exemples de plans bonne lecture, 0 Bloggeur Messages Env. 80 De Lesches 77 Ancienneté + de 12 ans Le 06/11/2009 à 21h24 Env. 200 message Nogent Sur Vernisson 45 45 Merci Ptifred, j'étais déjà allée voir tes plans, mais je les ai trouvés bien compliqués... Tu as raison, je ne vais pas rentrer dans les détails et ça ira bien. De toutes façons, je ne suis pas pressée. Le projet c'est pour cet été. D'ici là, j'ai bien le temps. Je ne m'affole pas, je commence tout juste à y réfléchir, c'est tout. J'ai essayé sketchup, je n'y arrive pas. Il me faudrait des heures de pratique avant de réaliser quelque chose de potable. Je crois que je vais rester humble et faire mes plans avec un crayon de papier, une équerre et une règle graduée..... Ça ira surement plus vite ! Maison receptionnée le 1er juillet 2005. Constructeur ECT Centre. 0 Messages Env. 200 De Nogent Sur Vernisson 45 45 Ancienneté + de 17 ans Le 07/11/2009 à 01h02 Env. 800 message Ain 2d , 3d ou a la main ......il faut tjs bien refléchir a ce que l on dessine, il faut penser réalisation et coût....... Bon courage 0 Messages Env. 800 Dept Ain Ancienneté + de 12 ans Le 07/11/2009 à 06h59 Env. 200 message Nogent Sur Vernisson 45 45 En effet, il faut bien réflechir avant, mais là, le projet est déjà pensé puisque ma soeur l'a déjà modélisé. Il ne reste que la demande du permis de construire. Mais ça y est j'ai presque terminé hier soir.... Maison receptionnée le 1er juillet 2005. Constructeur ECT Centre. 0 Messages Env. 200 De Nogent Sur Vernisson 45 45 Ancienneté + de 17 ans En cache depuis hier à 14h15 C'est intéressant aussi ! Devis plan de maison Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement. Autres discussions sur ce sujet 1ère ébauche - maison 4 chambres 14 réponses Forum Plans de maisons Recherche logiciel facile pour dessiner plans 6 réponses Forum Plans de maisons Quel logiciel 3D pour concevoir des plans & déco ? 14 réponses Forum Plans de maisons Avis plans et orientation maison dans la Sarthe 14 réponses Forum Plans de maisons logiciel plans 2D et 3D Semi pro 8 réponses Forum Plans de maisons Quel logiciel pour faire des plans 16 réponses Forum Plans de maisons Deuxieme esquisse de plans, vos avis SVP 14 réponses Forum Plans de maisons Notre plan de maison plain-pied 108m2. 14 réponses Forum Plans de maisons logiciel de plans multi-corps de metiers 2 réponses Forum Plans de maisons Cette vidéo peut vous intéresser ! Planpermis construire Reunion (974) - Dessinateur plan maison, plans de maison pas cher à la Réunion. * Un dossier complet pour une demande de permis de construire (Réunion) est constitué de : Plan de situation (PCMI 1), Plan de masse (PCMI 2), Plan de coupe (PCMI 3), Une notice descriptive (PCMI 4), Plan des façades et des toitures (PCMIfaire un plan de garage pour permis de construire gratuit
